| |
Par l'accès au site, ISD-Net consent à l'utilisateur
qui l'accepte une licence dans les présentes conditions.
- La
licence confère à l'utilisateur un droit d'usage
privé, non collectif et non exclusif, (sauf accords spécifiques)
sur le contenu du site. Elle comprend le droit de reproduire pour
stockage aux fins de représentation sur écran monoposte
et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde
ou tirage sur papier.
- Toute
mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme,
même partielle, est donc interdite (sauf accords spécifiqes).
- Ce
droit est personnel, il est réservé à l'usage
exclusif et non collectif du licencié. Il n'est transmissible
en aucune manière.
- Tout
autre usage est soumis à autorisation préalable
et expresse.
- La
violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant,
et toutes personnes responsables, physique ou morale, aux peines
pénales et civiles prévues par la loi.
Pour toute information et demande de reproduction sur support électronique
: cliquez ici
|