• La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, (sauf accords spécifiques) sur le contenu du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.
• Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, est donc interdite (sauf accords spécifiqes).
• Ce droit est personnel, il est réservé à l'usage exclusif et non collectif du licencié. Il n'est transmissible en aucune manière.
• Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse.
• La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, physique ou morale, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Pour toute information et demande de reproduction sur support électronique : cliquez ici